Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtelière de Paris
FONCIERE DE PARIS SIIC, SA

Numéro de dépôt :
4237628
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2026
Hôtelière de Paris de FONCIERE DE PARIS SIIC

Présentation de la marque Hôtelière de Paris

Déposée le 4 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) FONCIERE DE PARIS SIIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôtelière de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONCIERE DE PARIS SIIC domicilié(e) 43 rue Saint-Dominique - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 250 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONCIERE DE PARIS SIIC, M. SIZARET Xavier domicilié(e) 43 rue Saint-Dominique - 75007 - PARIS - France.

La marque Hôtelière de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtelière de Paris arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.

FONCIERE DE PARIS SIIC a également déposé les autres marques suivantes : L'Hôtel du Génie , Hôtel du Génie - Paris Faubourg Saint-Germain , L'Hôtel du Génie - Paris Faubourg Saint-Germain , Hôtel du Génie - Faubourg Saint-Germain , L'Hôtel du Génie - Faubourg Saint-Germain


FONCIERE DE PARIS SIIC, SA - 43 rue Saint-Dominique - 75007 - PARIS - France - SIREN 331250472


FONCIERE DE PARIS SIIC, M. SIZARET Xavier - 43 rue Saint-Dominique - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.